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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESAL
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CONFICONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFICONE
ESAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1480304
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/1998

Présentation de la marque CONFICONE

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFICONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Lieu dit LES FABRIQUES CLERIEUX 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque CONFICONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFICONE est expirée depuis le 22 juillet 1998.

ESAL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORMIDABLE , ROSE DE METS , BASCOGEL , BASQI , FRIT'O CONE , LE FORMIDABLE , LE BASQUE , CREMATIC , BI BASC , GATO -CONE


ESAL, Société Anonyme - Lieu dit LES FABRIQUES CLERIEUX 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. En particulier un cornet en biscuit à double enveloppe fourré ou comportant de la confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.